RI 2009

0 – Siège social (rappel des statuts) : le siège social est fixé à la Maison des Associations, rue de Toulouse à Nouan-Le-Fuzelier.

1 – Administration : Le club s’engage à respecter les règlements et lois en vigueur. Aucun article de ses statuts ou de son règlement intérieur ne peut venir en contradiction avec ceux des fédérations affinitaires. C’est à ce titre que les statuts ne peuvent être modifiés que par une AG   extraordinaire et le règlement intérieur par n’importe laquelle des réunions. Les décisions sont prises dans tous les cas à la majorité des membres présents (la moitié des présents + 1 voix). La comptabilité devra faire la distinction entre FFRP   et FFCT  .

2 - Les responsabilités :

• Section pédestre : un président délégué ou une présidente déléguée désigné(e) par le conseil d’administration parmi ses membres.
• Section cyclotourisme : un président délégué ou une présidente déléguée désigné(e) par le conseil d’administration parmi ses membres.
• École de cyclotourisme : conformément au règlement fédéral des écoles de cyclotourisme, un moniteur ou une monitrice FFCT   ou un instructeur ou une instructrice FFCT   désigné(e) par le conseil d’administration. Si le moniteur ou la monitrice désigné(e) n’est pas membre du comité directeur, il/elle pourra assister à tous les conseils d’administration avec voix délibérative.

3 - Les réunions : L’association, les sous-sections, l’école de cyclotourisme se réunissent en cas de besoin et au moins une fois par trimestre. Un registre comprenant les dates, horaires et relevé des décisions est tenu à jour. Une invitation est adressée aux adhérents. L’Assemblée Générale ordinaire (AG  ) se réunit au courant du premier trimestre de chaque année. Le bureau et le conseil d’administration (CA  ) se réunissent en cas de besoin. Le CA   se réunit au moins trois fois par an.

4 - Les sorties : Une sortie-club est une participation d’au moins un adhérent licencié à une randonnée organisée par l’une des fédérations affinitaires. Le club peut éventuellement prendre en charge l’inscription et les frais de déplacements pour une sortie considérée comme importante par une des structures internes. Les frais de déplacements pour représentation du club dans les structures des fédérations affinitaires peuvent être pris en charge en cas de besoin.

5 - Les adhérents :

L’adhésion seule au club n’assure pas l’adhérent non licencié : la licence auprès d’une fédération affinitaire est indispensable.
Un non licencié ne peut participer qu’à trois sorties au maximum dans l’année avec son club pour découvrir l’activité et le fonctionnement du club.

La cotisation annuelle à régler en décembre ou janvier comprend, l’adhésion à l’association et le montant de la (ou des) licence(s), éventuellement le montant de l’abonnement aux revues fédérales et les suppléments pour assurance complémentaire.

Le montant de l’adhésion à l’association est fixé à 8 € pour chaque adulte et pour les jeunes (moins de 18 ans).

Chaque adhérent, après le règlement du montant de son adhésion, est en droit de disposer d’un exemplaire des statuts, d’un exemplaire du règlement intérieur, de la liste des membres du comité directeur et des responsables.

Conformément à la loi sur le sport, chaque nouvel adhérent doit fournir un certificat médical de non contre indication à la pratique de la randonnée pédestre ou du cyclotourisme pour sa première adhésion pour les adultes, tous les ans pour les moins de 18 ans. Une visite médicale complète et périodique est fortement recommandée surtout après cinquante ans.

7 – Règlement disciplinaire

Les sanctions disciplinaires applicables aux membres de l’association ne peuvent se cumuler entre elles et doivent être choisies parmi les mesures suivantes : avertissement, blâme, travail d’intérêt général effectué, avec l’accord de l’intéressé, au bénéfice de l’association, suspension, radiation

Les sanctions sont prononcées par le bureau. Les membres du Bureau ne peuvent prendre part aux délibérations lorsqu’ils ont un intérêt direct dans l’affaire.

L’intéressé est avisé, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, quinze jours au moins avant la date de la séance du Bureau Directeur où son cas sera examiné :

• qu’il est convoqué à cette séance
• qu’il peut présenter des observations écrites ou orales
• qu’il peut se faire assister ou représenter par toute personne de son choix
• qu’il peut consulter l’ensemble des pièces du dossier

Lors de la séance disciplinaire, un membre du bureau présente les faits incriminés, l’intéressé ou son représentant présente ensuite sa défense.
Le membre du Bureau désigné comme président de séance peut faire entendre, notamment sur demande de l’intéressé, toute personne dont l’audition lui paraît utile.

Dans tous les cas, l’intéressé ou son représentant doivent pouvoir prendre la parole en dernier.

La décision du bureau est délibérée hors présence de l’intéressé et de son représentant. La décision doit être motivée et signée par le président et le secrétaire. Elle est aussitôt notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’intéressé.
La décision peut faire l’objet d’un appel dans les quinze jours de son prononcé devant le comité directeur de l’association qui statue dans les plus brefs délais et selon les conditions fixées ci avant.

7 – École de cyclotourisme :

L’association Nouan Rando gère une école de cyclotourisme dans les conditions fixées par les règlements fédéraux de la FFCT  . L’école de cyclotourisme possède son propre règlement intérieur annexé au règlement intérieur de Nouan Rando.

8 – Les déplacements :

Aucune participation aux frais de déplacements ne sera demandée aux jeunes de moins de 18 ans. 6 € de la cotisation jeunes de moins de 18 ans prévue à l’article 6 sont consacrés à ce poste comptable.