Assurance de l’association

 Assurance responsabilité civile de l’association

C’est l’assurance fédérale qui couvre le club :

• responsabilité civile des dirigeants, membres du bureau et représentante légale (la présidente)
• responsabilité civile des bénévole
• responsabilité civile des éducateurs (instructeur fédéral, moniteur fédéral, initiateur-club, animateur-club, accompagnateur qualifié, stagiaire)
• responsabilité civile des mineurs confiés à la surveillance du club et, en parallèle celle des encadrants qui en assument la responsabilité
• responsabilité civile de tous les titulaires d’une licence délivrée par la fédération française de cyclotourisme

Quand un dommage est causé à une personne extérieure à l’association, la garantie responsabilité civile permet d’indemniser la victime. Si un assuré cause un dommage à un autre assuré au titre du contrat d’assurance de l’association, ce dernier est couvert par la garantie responsabilité civile de l’association.

 Assurance multirisques des locaux

Nouan-Rando n’est ni propriétaire ni locataire des locaux qu’elle utilise occasionnellement.

Les locaux utilisés occasionnellement (bureau à la maison des associations, garage-atelier pour les vélos, hangar de la remorque à vélo) sont couverts par une assurance spécifique.

 Assurance des adhérents

L’assurance est liée à la licence. Si la licence est obligatoire, l’assurance ne l’est pas mais, dans ce dernier cas, le licencié doit prouver qu’il couvert par une assurance à minima au niveau de celle liée à la licence.

Nouan-Rando souscrit chaque année une assurance spécifique afin d’accueillir ceux qui souhaiteraient essayer l’activité. Cette assurance annuelle couvre trois participations.

L’assurance fédérale (liée à l’affiliation pour les clubs ou à la licence pour les adhérents) ne couvre pas la participation à une compétition ou à une cyclosportive.

 Assurance des bénévoles non adhérents

Comme les tribunaux considèrent qu’il existe une convention tacite d’assistance entre l’association et les bénévoles occasionnels, c’est l’assurance fédérale du club qui couvre les bénévoles.

Pour la participation à une manifestation, voir ci-dessous.

 Assurance des véhicules

Nouan-Rando ne possède pas de véhicule à moteur.

Les véhicules utilisés sont ceux des bénévoles (adhérents de Nouan-Rando ou non adhérents). Le véhicule doit impérativement être assuré par son propriétaire. La responsabilité civile de l’association vient compléter cette assurance personnelle lors d’un accident pendant un déplacement organisé par le club.

Cas particulier des remorques porte-vélos

La remorque porte-vélo et les vélos transportés sont couverts par une assurance spécifique auprès de l’assureur fédéral.

Cas particulier des vélos du club

Les vélos dont Nouan-Rando est propriétaire sont couverts par une assurance spécifique auprès de l’assureur fédéral.

 Manifestations occasionnelles (exceptionnelles)

La participation à des manifestations correspondant à l’objet de l’association défini dans les statuts (toute activité autour du vélo hors compétition ou organisée par la fédération ou une de ses structures) est automatique. Pour une manifestation hors de l’objet de l’association, le club doit en informer au préalable l’assureur fédéral.

L’organisation d’une manifestation par le club est soumis à la prise d’une assurance spécifique (une copie doit être affichée pendant la manifestation). Pour pouvoir accueillir des participants licenciés dans une autre fédération ou non licenciés, le club doit souscrire pour chaque manifestation une assurance spécifique "accueil des non licenciés".